Décret établissant la nomenclature des maladies des animaux réputées contagieuses à Madagascar Numéro : 2005-187

Date : 22 avr. 2005 Pays : Madagascar Secteur(s) : Elevage/Pastoralisme Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi relative à l'élevage à Madagascar

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://www.maep.gov.mg

Type de Document SWM: Documents externes » Texte juridique

Décret relatif à l'exercice de la médecine vétérinaire et portant institution d'un ordre national des docteurs vétérinaires Numéro : 92-283

Date : 26 févr. 1992 Pays : Madagascar Secteur(s) : Elevage/Pastoralisme Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Modifié par :

• Décret portant rectificatif des dispositions de l'alinéa 2 de l'article 2 du décret n°92-283 du 26 février 1992 relatif à l'exercice de la médecine vétérinaire et portant institution d'un ordre national des docteurs vétérinaires

Mettant en application / Adoptant :

• Loi relative à l'élevage à Madagascar

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://www.maep.gov.mg

Type de Document SWM: Documents externes » Texte juridique

Décret relatif à la pharmacie vétérinaire Numéro : 92-284

Date : 26 févr. 1992 Pays : Madagascar Secteur(s) : Elevage/Pastoralisme Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Modifié par :

• Décret portant modification des dispositions de l'alinéa premier de l'article 15 du décret n°92-284 du 26 février 1992 réglementant la pharmacie vétérinaire

Mettant en application / Adoptant :

• Loi relative à l'élevage à Madagascar

Site web : http://www.maep.gov.mg

Type de Document SWM: Documents externes » Texte juridique

Décret relatif à la police sanitaire des animaux à Madagascar Numéro : 92-285

Date : 26 févr. 1992 Pays : Madagascar Secteur(s) : Elevage/Pastoralisme Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi relative à l'élevage à Madagascar

Mis en application / Adopté par :

• Arrêté interministériel fixant le montant du droit d'exercice du mandat sanitaire
• Arrêté relatif aux activités sanitaires déléguées aux vétérinaires sanitaires et fixant les conditions d'attribution et d'exercice du mandat sanitaire
• Arrêté portant interdiction de l'utilisation de certains médicaments et produits vétérinaires
• Décret fixant les mesures de lutte contre les maladies des abeilles et de contrôle sanitaire des produits de la ruche
• Arrêté relatif aux mesures de protection contre l'introduction des maladies exotiques dans les ports et aéroports de Madagascar

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://www.maep.gov.mg

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