Décret portant création d'un Comité de Pilotage de prévention et de lutte contre les maladies animales contagieuses et les zoonoses Numéro : 286-2006

Date : 25 avr. 2006 Pays : Madagascar Secteur(s) : Elevage/Pastoralisme Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi relative à l'élevage à Madagascar

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://www.maep.gov.mg

Type de Document SWM: Documents externes » Texte juridique

Décret fixant les missions de contrôle et d'inspection des docteurs vétérinaires et des zootechniciens ainsi que les modalités de transaction Numéro : 2012-829

Date : 18 sept. 2012 Pays : Madagascar Secteur(s) : Elevage/Pastoralisme Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi relative à l'élevage à Madagascar

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://www.cnlegis.gov.mg

Type de Document SWM: Documents externes » Texte juridique

Décret portant modification des dispositions de l'alinéa premier de l'article 15 du décret n°92-284 du 26 février 1992 réglementant la pharmacie vétérinaire Numéro : 99-898

Date : 17 nov. 1999 Pays : Madagascar Secteur(s) : Elevage/Pastoralisme Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Modifié :

• Décret relatif à la pharmacie vétérinaire

Source : Base de données FAOLEX

Site web : http://www.cnlegis.gov.mg

Type de Document SWM: Documents externes » Texte juridique

Loi relative à l'élevage à Madagascar Numéro : 2006-030

Date : 24 nov. 2006 Pays : Madagascar Secteur(s) : Elevage/Pastoralisme Type de texte : Législation primaire:Loi, Ordonnance,..

Mis en application / Adopté par :

• Décret relatif à l'élevage des abeilles à Madagascar
• Décret relatif à la collecte et au traitement du miel
• Décret établissant la nomenclature des maladies des animaux réputées contagieuses à Madagascar
• Décret portant création d'un Comité de Pilotage de prévention et de lutte contre les maladies animales contagieuses et les zoonoses
• Décret relatif à la police sanitaire des animaux à Madagascar
• Décret relatif à la pharmacie vétérinaire
• Décret relatif à l'exercice de la médecine vétérinaire et portant institution d'un ordre national des docteurs vétérinaires
• Décret réglementant la production primaire de lait destiné à la consommation humaine
• Décret fixant les statuts du Groupement des Para-Professionnels Vétérinaires et l'organisation de la profession
• Décret relatif à l'exercice du mandat sanitaire
• Décret fixant les missions de contrôle et d'inspection des docteurs vétérinaires et des zootechniciens ainsi que les modalités de transaction
• Décret fixant les mesures de lutte contre les maladies des abeilles et de contrôle sanitaire des produits de la ruche

Source : Base de données FAOLEX

Type de Document SWM: Documents externes » Texte juridique