Décret portant création d’une réserve de faune dite du « Bahr Salamat » Numéro : 49

Date : 29 févr. 1964 Pays : Tchad Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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Arrêté portant prorogation de l’Arrêté n°071/mee/sg/dcfap/07 attribuant un domaine de chasse au « comité de gestion de la chasse et de l’écotourisme » dans les départements du lac léré, du mayo dallah et du mont Numéro : 51

Date : 02 nov. 2007 Pays : Tchad Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi définissant les principes généraux de la protection de l'environnement

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Décret créant le Parc National de Manda Numéro : 56

Date : 19 mars 1965 Pays : Tchad Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Modifié par :

• Décret modifiant les limites du Parc National de Manda

Source : Base de données FAOLEX

Site web : https://www.ecolex.org/fr/details/legislation/decret-no-56efpc-creant-le-parc-national-de-manda

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Arrêté n°058 /PR/PM/MDTCA/SG/DGC/DPC/2016 du 14 octobre 2016 portant création d’une Unité de Gestion du Site du Massif de l'Ennedi Numéro : 58

Date : 14 oct. 2016 Pays : Tchad Secteur(s) : Faune sauvage et écosystèmes Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

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