Stratégie Nationale et Plan d’Actions pour la Mise en Oeuvre de l’Initiative Grande Muraille Verte au Tchad Numéro :

Date : 01 janv. 2011 Pays : Tchad Secteur(s) : Forêts Type de texte : Politique/Stratégies/Plans/Programmes

Source : Base de données FAOLEX

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Stratégie Nationale de Gestion des Feux de Brousse au Tchad Numéro :

Date : 31 déc. 2011 Pays : Tchad Secteur(s) : Forêts Type de texte : Politique/Stratégies/Plans/Programmes

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Stratégie Nationale et Plan d’Actions pour le développement des Produits Forestiers Non Ligneux Numéro :

Date : 31 oct. 2016 Pays : Tchad Secteur(s) : Forêts Type de texte : Politique/Stratégies/Plans/Programmes

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Arrêté portant interdiction des transactions relatives aux infractions commises en matière de forêts, de la faune et des ressources halieutiques Numéro : 4

Date : 01 janv. 2018 Pays : Tchad Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi définissant les principes généraux de la protection de l'environnement
• Décret fixant les modalités d’application du regime de la faune
• Loi relative à la protection des végétaux

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Arrêté conjoint portant interdiction du transport et de la commercialisation du bois énergie (bois et charbon de bois) sur le territoire national Numéro : 22

Date : 12 avr. 2018 Pays : Tchad Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi définissant les principes généraux de la protection de l'environnement
• Loi relative à la protection des végétaux
• Décret fixant les modalités de gestion du domaine forestier

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Arrêté portant réglementation des défrichements anarchiques Numéro : 34

Date : 21 sept. 2004 Pays : Tchad Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi définissant les principes généraux de la protection de l'environnement

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Arrêté portant réglementation des lieux de vente, d’exposition et des axes de circulation de bois et de charbon de bois dans les grandes villes Numéro : 34

Date : 21 sept. 2004 Pays : Tchad Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi définissant les principes généraux de la protection de l'environnement

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Décret fixant les modalités de gestion du domaine forestier Numéro : 379

Date : 05 juin 2014 Pays : Tchad Secteur(s) : Forêts Type de texte : Réglementation: Règlement, décret, arrêté,..

Mettant en application / Adoptant :

• Loi définissant les principes généraux de la protection de l'environnement
• Loi portant régime des forets, de la faune et des ressources halieutiques

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